BOURNE
Présentation de la marque BOURNE
Déposée le 9 février 1983 par la Société Anonyme (SA) Société dite : JEYES TRAITSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOURNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BOURNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1226913.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOURNE est expirée depuis le 9 février 1993.
Société dite : JEYES TRAITSOL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-27
- Publication au BOPI
Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°46908 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°46909 - Publication au BOPI
Inscription - Publication au BOPI
Inscription le 4 mars 1983 - Transmission totale de propriété n°1025 - Publication au BOPI 1983-03-04